Classification des produits biocides

Les produits biocides peuvent être classés en plusieurs types de produits, parfois aussi appelés « sortes de produits ». On fait la distinction entre les désinfectants, les produits de protection, les produits de lutte contre les nuisibles et les autres produits biocides.

La législation européenne distingue 22 types de produits (TP) biocides, répartis en quatre groupes. Chaque type de produit comporte un numéro auquel est rattachée la législation correspondante en matière d’autorisation de mise sur le marché.

Groupe 1 : Désinfectants

  • TP 1  – Hygiène humaine : les produits de cette catégorie sont des produits biocides utilisés pour l’hygiène humaine, appliqués sur la peau humaine ou le cuir chevelu ou en contact avec celle-ci ou celui-ci, dans le but principal de désinfecter la peau ou le cuir chevelu.
  • TP 2  – Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux : produits utilisés pour désinfecter les surfaces, les matériaux, les équipements et le mobilier qui ne sont pas utilisés en contact direct avec les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux. Les lieux d’utilisation incluent notamment les piscines, les aquariums, les eaux de bassin et les autres eaux, les systèmes de climatisation, ainsi que les murs et sols dans les lieux privés, publics et industriels et dans d’autres lieux d’activités professionnelles. Produits utilisés pour désinfecter l’air, les eaux non utilisées pour la consommation humaine ou animale, les toilettes chimiques, les eaux usées, les déchets d’hôpitaux et le sol. Produits utilisés comme produits algicides pour le traitement des piscines, des aquariums et des autres eaux, ainsi que pour le traitement curatif des matériaux de construction. Produits utilisés pour être incorporés dans les textiles, les tissus, les masques, les peintures et d’autres articles ou matériaux, afin de produire des articles traités possédant des propriétés désinfectantes.
  • TP 3 – Hygiène vétérinaire : produits utilisés pour l’hygiène vétérinaire, tels que désinfectants, savons désinfectants, produits d’hygiène buccale ou corporelle ou ayant une fonction antimicrobienne. Produits utilisés pour désinfecter les matériaux et surfaces associés à l’hébergement ou au transport des animaux.
  • TP 4 – Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux : produits utilisés pour désinfecter le matériel, les conteneurs, les ustensiles de consommation, les surfaces ou conduits utilisés pour la production, le transport, le stockage ou la consommation de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux (y compris l’eau potable) destinés aux hommes ou aux animaux. Produits utilisés pour l’imprégnation des matériaux susceptibles d’entrer en contact avec des denrées alimentaires.
  • TP 5 – Eau potable : produits utilisés pour désinfecter l’eau potable destinée aux hommes et aux animaux.

Groupe 2 : Produits de protection

  • TP 6 – Protection des produits pendant le stockage : produits utilisés pour protéger les produits manufacturés, autres que les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les produits cosmétiques, les médicaments ou les dispositifs médicaux, par la maîtrise des altérations microbiennes afin de garantir leur durée de conservation. Produits utilisés comme produits de protection pour le stockage ou l’utilisation d’appâts rodenticides, insecticides ou autres.
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  • TP 7 – Produits de protection pour les pellicules : produits utilisés pour protéger les pellicules ou les revêtements par la maîtrise des altérations microbiennes ou de la croissance des algues afin de sauvegarder les propriétés initiales de la surface des matériaux ou objets tels que les peintures, les plastiques, les enduits étanches, les adhésifs muraux, les liants, les papiers et les œuvres d’art.
  • TP 8 – Produits de protection du bois : produits utilisés pour protéger le bois provenant de scieries, y compris pendant la phase de transformation dans la scierie, ou les produits du bois par la maîtrise des organismes qui détruisent ou déforment le bois, y compris les insectes. Ce type de produits comprend à la fois les produits de traitement préventifs et curatifs.
  • TP 9 – Produits de protection des fibres, du cuir, du caoutchouc et des matériaux polymérisés : produits utilisés pour protéger les matières fibreuses ou polymérisées telles que le cuir, le caoutchouc, le papier ou les produits textiles par la maîtrise des altérations microbiologiques.  Ce type de produits comprend les produits biocides qui empêchent l’accumulation de micro-organismes sur la surface des matériaux et qui préviennent ou empêchent la formation d’odeurs et/ou qui présentent d’autres types d’avantages.
  • TP 10 – Produits de protection des matériaux de construction : produits utilisés pour protéger les ouvrages de maçonnerie, les matériaux composites ou les matériaux de construction autres que le bois par la lutte contre les attaques microbiologiques et les algues.
  • TP 11 – Produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication : produits utilisés pour protéger l’eau ou les autres liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de fabrication par la lutte contre les organismes nuisibles tels que les microbes, les algues et les moules.  Les produits utilisés pour désinfecter l’eau potable ou l’eau des piscines ne sont pas compris dans ce type de produits.
  • TP 12 – Produits anti-biofilm : produits utilisés pour prévenir ou lutter contre la formation d’un biofilm sur les matériaux, équipements et structures utilisés dans l’industrie, par exemple sur le bois et la pâte à papier ou les strates de sable poreuses dans l’industrie de l’extraction du pétrole.
  • TP 13 - Produits de protection des fluides de travail ou de coupe : produits pour lutter contre les altérations microbiennes des fluides utilisés pour le travail ou la coupe du métal, du verre ou d’autres matériaux.

Groupe 3 : Produits de lutte contre les nuisibles

  • TP 14 – Rodenticides : produits utilisés pour lutter contre les souris, les rats ou autres rongeurs, par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant.
  • TP 15 – Avicides : produits utilisés pour lutter contre les oiseaux, par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant.
  • TP 16 – Molluscicides, vermicides et produits utilisés pour lutter contre les autres invertébrés : produits utilisés pour lutter contre les mollusques, les vers et les invertébrés non couverts par d’autres types de produits, par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant. 
  • TP 17: – Piscicides : produits utilisés pour lutter contre les poissons, par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant.
  • TP 18 – Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes : Produits utilisés pour lutter contre les arthropodes (tels que les insectes, les arachnides et les crustacés), par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant.
  • TP 19 - Répulsifs et appâts : produits utilisés pour lutter contre les organismes nuisibles (qu’il s’agisse d’invertébrés comme les puces ou de vertébrés comme les oiseaux, les poissons ou les rongeurs), en les repoussant ou en les attirant, y compris les produits utilisés, pour l’hygiène humaine ou vétérinaire, directement sur la peau ou indirectement dans l’environnement de l’homme ou des animaux.
  • TP 20 – Lutte contre d’autres vertébrés : produits utilisés pour lutter contre les vertébrés autres que ceux déjà couverts par les autres types de produits de ce groupe, par d’autres moyens qu’en les repoussant ou en les attirant.

Groupe 4 : Autres produits biocides

  • TP 21 – Produits antisalissures : produits utilisés pour lutter contre le développement et le dépôt d’organismes salissants (micro-organismes et formes supérieures d’espèces végétales ou animales) sur les navires, le matériel d’aquaculture ou d’autres installations utilisées en milieu aquatique.
  • TP 22 – Fluides utilisés pour l’embaumement et la taxidermie : produits utilisés pour désinfecter et préserver la totalité ou certaines parties de cadavres humains ou animaux.