Que sont les produits biocides ?


  Les produits biocides sont aujourd’hui indispensables dans notre société afin de garantir la qualité de l’environnement et la santé de l’homme. Ils sont utilisés pour détruire, repousser et rendre inoffensifs les (micro-)organismes nuisibles et pathogènes. De surcroît, ils participent grandement au bien-être et à la qualité de vie de l’homme et de son environnement. Bref, notre société ne pourrait plus se passer des produits biocides.

Il existe des produits biocides chimiques (comme les alcools et le chlore) ou microbiologiques (comme les champignons, les bactéries et les virus). Les produits biocides sont utilisés pour lutter contre les organismes susceptibles de nuire à la santé de l’homme ou des animaux ou de causer des dommages à toutes sortes de matériaux. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle on parle également de « désinfectants » ou de « produits de lutte » pour les qualifier. Les désinfectants sont des substances chimiques utilisées dans le but d’éliminer les micro-organismes pathogènes ou dangereux de certaines surfaces. En effet, les bactéries, notamment, peuvent constituer une menace pour la santé de l’homme et perturber bon nombre de processus, entraînant décomposition, décoloration, formation d’un biofilm et altération de l’odeur. Les champignons non plus ne sont pas toujours sans danger. Les algues peuvent, par exemple, venir perturber les systèmes de refroidissement de l’eau, rendre les chemins glissants et endommager des matériaux.

Dans la législation (Règlement européen n° 528/2012), un produit biocide se définit comme suit :

  • Toute substance ou tout mélange, sous la forme dans laquelle il est livré à l’utilisateur, constitué d’une ou plusieurs substances actives, en contenant ou en générant, qui est destiné à détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, à en prévenir l’action ou à les combattre de toute autre manière par une action autre qu’une simple action physique ou mécanique ;
  • toute substance ou tout mélange généré par des substances ou des mélanges qui ne relèvent pas eux-mêmes du premier tiret, destiné à être utilisé pour détruire, repousser ou rendre inoffensifs les organismes nuisibles, pour en prévenir l’action ou pour les combattre de toute autre manière par une action autre qu’une simple action physique ou mécanique.
  • Un article traité ayant une fonction principalement biocide est considéré comme un produit biocide (cf. « Utilité et usage – Applications des produits biocides »);

Une « substance active » est une substance qui exerce une action sur ou contre les organismes nuisibles.
Un produit biocide se compose d’au moins une substance active et éventuellement d’un ou d’autre(s) auxiliaire(s).
Dans le cas d’une production in situ, le produit biocide (substance active) est à la fois généré et utilisé/appliqué sur place.

Par « article traité », il faut entendre toute substance, tout mélange ou tout article qui a été traité avec un ou plusieurs produits biocides ou dans lequel un ou plusieurs produits biocides ont été délibérément incorporés. Un article traité ayant une fonction principalement biocide est considéré comme un produit biocide.

La réglementation relative aux articles traités est récente. La Commission européenne planche actuellement sur l’élaboration d’un document d’orientation devant contenir de nombreuses informations sur la façon dont les articles traités seront réglementés à l’avenir.

Il convient de noter que, depuis le 1er septembre 2013 déjà, les articles traités doivent être conformément étiquetés.

Dans le contexte d’une utilisation sûre et adéquate, les biocides sont capables de nous protéger dans une large mesure contre les conséquences fâcheuses induites par les insectes nuisibles et les parasites, sans préjudice aucun pour la santé humaine et avec un risque minime pour l’environnement.

Les produits aux propriétés biocides peuvent, en fonction de l’application et de l’allégation visées, tomber sous le coup de différentes législations. Dès lors, tant pour l’opinion publique que pour l’industrie, se pose régulièrement la question de savoir à quel cadre juridique il convient de se référer. C’est particulièrement le cas lorsqu’un producteur souhaite commercialiser un produit comportant plusieurs allégations. Il peut en découler une situation pour le moins complexe.


 
Les produits biocides peuvent être classés en plusieurs types de produits. On fait la distinction entre :
  • les désinfectants ;
  • les produits de protection ;
  • les produits de lutte contre les nuisibles ;
  • les autres produits biocides.

De manière générale, les produits biocides ont pour vocation de lutter, de repousser, de rendre inoffensifs ou de prévenir l’action des organismes nuisibles ou indésirables. Ils se composent d’une ou de plusieurs substances actives (ou génèrent ces substances) afin de lutter contre ces organismes.